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L’échange parcellaire, un outil pour accroître l’efficience foncière (53)

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Le morcellement et la dispersion parcellaire, associés à la pression foncière des terres agricoles et à une certaine forme de « course aux hectares », constituent pour de nombreuses exploitations, une réelle entrave pour la pérennité des structures. Ils occasionnent des répercussions directes sur les coûts de production, la gestion agricole et plus généralement sur le milieu rural. Entre la surveillance des troupeaux et les travaux agricoles, les exploitants doivent dorénavant effectuer de nombreux déplacements pour accéder à l’ensemble de leur exploitation.

Les bénéfices

Ainsi, tendre vers une restructuration du parcellaire agricole et pour conduire à une réduction de la dispersion parcellaire permet d’accroître la rentabilité d’une exploitation. Au-delà des économies pouvant être réalisées sur la consommation en fuel, en charge de mécanisation et en temps de travaux, l’échange parcellaire favorise une meilleure gestion des pâtures, des épandages et favorise un meilleur suivi des cultures.

En téléchargement, la synthèse des bénéfices pour l’exploitation agricole et le territoire.

 

La pluralité des échanges

L’échange parcellaire à l’amiable repose sur l’initiative personnelle et volontaire d’agriculteurs désireux d’améliorer la structure parcellaire de leurs exploitations. Celui-ci peut s’opérer de deux façons : soit par un échange bilatéral entre deux agriculteurs ou propriétaires, soit par un échange multilatéral entre plusieurs parties. Pour concrétiser un échange parcellaire, trois modes peuvent être employés :

  • L’échange de propriété induit un changement des propriétaires par acte notarié et signature de nouveaux baux lorsque les parcelles sont louées.
  • L’échange de fermier consiste à une modification des locataires suite à la rédaction de nouveaux baux. Ce sont les exploitants qui changent de propriétaires et non les propriétaires qui changent de propriétés.
  • L’échange en jouissance n’entraîne ni modification des propriétaires, ni des fermiers renseignés dans les baux. Il s’agit d’un échange temporaire où les fermiers conservent les obligations qui leurs sont imputées par leurs propriétaires et sont responsables des éventuels manquements de l’agriculteur avec lequel l’échange a été mené.

 

L’initiative collective

La concertation des agriculteurs d’un même territoire sur les contraintes engendrées par la dispersion parcellaire, peut-être une opportunité pour concourir à l’émergence d’une opération coordonnée d’échange parcellaire. Ainsi, les agriculteurs désireux d’optimiser la structure parcellaire de leurs exploitations peuvent bénéficier d’une plus grande souplesse dans le processus d’échanges grâce à l’accroissement des possibilités d’échanges, vecteur d’une réorganisation foncière optimale.

 

La Chambre d’agriculture de la Mayenne vous accompagne dans l’émergence, la réflexion collective et la formalisation administrative de votre échange parcellaire à l’amiable.

Contact : Christopher MONSIMER - 02 43 67 37 16